Agriculture

Ce guide a été élaboré par la Commission Paritaire Permanente de Négociation et d’Interprétation de la production agricole et des CUMA. Il s’adresse aux salariés et aux entreprises et exploitations de la production agricole et des CUMA pour les soutenir dans la mise en œuvre concrète de la grille de classification issue de la convention collective (...)

Convention collective interdépartementale des exploitations forestières et propriétaires forestiers, sylviculteurs du 17 novembre 2017 Avenant n° 1 du 3 décembre 2018 Arrêté du 6 avril 2020 portant extension de la convention collective de travail interdépartementale du personnel des exploitations forestières et des propriétaires forestiers, (...)

Convention collective de travail du 19 mai 1981 concernant les exploitations forestières du département de la Nièvre.

Convention collective de travail Forestière du 20 décembre 1983 et Avenant du 13 octobre 1987

Convention collective de travail du 17 avril 1989 concernant le personnel des scieries agricoles et activités connexes de Franche-Comté Accord collectif régional de prévoyance du 4 septembre 2009 Mise à jour : juillet 2017 Avenants n° 1 à 30 Avenant n°1 à l’accord prévoyance du 22 novembre 2013 Avenant n° 2 du 3 décembre 2018 étendu Avenant n° 2 du 3 (...)