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TRAVAIL

INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE

Une large information des entreprises de Côte d’Or.

INSPECTION DU TRAVAIL - 2 décembre 2019

Etudiants étrangers, faîtes désormais votre demande d’autorisation provisoire de travail sur internet.

Vous êtes étudiant, titulaire d’un titre de séjour délivré par la préfecture de Côte d’Or ? Faites votre demande d’autorisation provisoire de travail directement sur :
workinfrance.beta.gouv.fr

ASSISTANTES MATERNELLES - FICHES PRATIQUES

Retrouvez sous forme de fiches explicatives et de cas pratiques, la réglementation en droit du travail concernant les assistantes maternelles

Depuis le 1er janvier 2020, l’absence de mise en place du CSE pourra être sanctionnée

Le délai pour mettre en place la nouvelle instance représentative du personnelle a expiré le 31 décembre 2020.

INSPECTION DU TRAVAIL - 20 janvier 2020

Convention du 21 novembre 1997 - Exploitation et Entreprises agricoles de Côte d’Or, Nièvre et Yonne

Une convention collective interdépartementale a été conclue le 21 novembre 1997 pour les départements de la Côte d’Or, de la Nièvre et de l’Yonne. Elle a été modifiée par plusieurs avenants.
Cette convention collective et ces annexes sont disponibles en téléchargement sur cette page.

CONVENTIONS COLLECTIVES - 15 septembre 2019

Message d’alerte aux entreprises

Signalement d’une pratique frauduleuse sous l’entête du ministère du travail et de l’inspection du travail

INSPECTION DU TRAVAIL - 28 décembre 2018

Exploitations forestières de Côte d’Or

Texte de la convention collective des exploitations forestières de Côte d’Or, non disponible sur LEGIFRANCE

CONVENTIONS COLLECTIVES - 11 novembre 2018

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