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Côte d’Or

Cap Nord fête ses métiers

Une semaine consacrée aux métiers et à l’emploi

POLITIQUES EMPLOI ET INSERTION - 24 janvier 2020

Le code du travail numérique est désormais en ligne

Une réponse immédiate, simple et personnalisée aux questions des salariés et des employeurs sur le droit du travail.

ACTUALITES - 24 janvier 2020

Depuis le 1er janvier 2020, l’absence de mise en place du CSE pourra être sanctionnée

Le délai pour mettre en place la nouvelle instance représentative du personnelle a expiré le 31 décembre 2020.

ACTUALITES - 20 janvier 2020

Vous souhaitez recruter ? Pensez aux emplois francs

Les emplois francs facilitent vos recrutements !

POLITIQUES EMPLOI ET INSERTION - 12 janvier 2020

Depuis le 1er janvier 2020, l’absence de mise en place du CSE pourra être sanctionnée

Le délai pour mettre en place la nouvelle instance représentative du personnelle a expiré le 31 décembre 2020.

INSPECTION DU TRAVAIL - 20 janvier 2020

Ouverture du portail RUPCO (Ruptures collectives)

Depuis le 2 décembre 2019, un nouveau portail « RupCo » (Ruptures collectives) visant à informer l’administration de la création de nouveaux dossiers relatifs à un plan de sauvegarde de l’emploi (PSE) et une rupture conventionnelle collective (RCC) est mis en place.

ACTUALITES - 5 décembre 2019

Convention du 21 novembre 1997 - Exploitation et Entreprises agricoles de Côte d’Or, Nièvre et Yonne

Une convention collective interdépartementale a été conclue le 21 novembre 1997 pour les départements de la Côte d’Or, de la Nièvre et de l’Yonne. Elle a été modifiée par plusieurs avenants.
Cette convention collective et ces annexes sont disponibles en téléchargement sur cette page.

CONVENTIONS COLLECTIVES - 15 septembre 2019

Campagne de vendanges 2019

5 fiches d’information à l’attention d’exploitations viticoles sur les conditions d’emploi et de travail des vendangeurs.

DOSSIER SPECIAL VENDANGES - 9 septembre 2019

Portail TéléRC

Employeurs, TéléRC : Le portail qui vous accompagne dans votre démarche

ACTUALITES - 10 janvier 2019

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