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Convention collective Horticulture, Pépinières, Maraîchage de Franche-Comté

| Publié le 16 janvier 2020
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Convention collective de travail du 1er avril 1986 de Franche-Comté
"Horticulture - Pépinières - Maraîchage" (1)

Date de mise à jour : novembre 2019
Avenants n° 1 à 43
Avenants n° 1 à 12 à l’accord Frais de Santé

(1) Le terme jardinerie a été retiré de l’intitulé de la convention collective par l’avenant n° 24 du 19 février 2002

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