Direccte Bourgogne-Franche-Comté
 
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Agriculture

Convention collective interdépartementale de Franche-Comté

Convention collective interdépartementale des exploitations forestières et propriétaires forestiers, sylviculteurs du 17 novembre 2017 Avenant n° 1 du 3 décembre 2018 Arrêté du 6 avril 2020 portant extension de la convention collective de travail interdépartementale du personnel des exploitations forestières et des propriétaires forestiers, (...)
Exploitations forestières - 16 avril 2020

Convention collective de la Nièvre

Convention collective de travail du 19 mai 1981 concernant les exploitations forestières du département de la Nièvre.
Exploitations forestières - 16 janvier 2020

Convention collective de la Côte d’Or

Convention collective de travail Forestière du 20 décembre 1983 et Avenant du 13 octobre 1987
Exploitations forestières - 16 janvier 2020

Convention collective des scieries agricoles de Franche-Comté

Convention collective de travail du 17 avril 1989 concernant le personnel des scieries agricoles et activités connexes de Franche-Comté Accord collectif régional de prévoyance du 4 septembre 2009 Mise à jour : juillet 2017 Avenants n° 1 à 30 Avenant n°1 à l’accord prévoyance du 22 novembre 2013 Avenant n° 2 du 3 décembre 2018 étendu Avenant n° 2 du 3 (...)
Scieries agricoles - 16 janvier 2020

Convention collective de Franche-Comté

Convention collective régionale de travail du 1er Novembre 1998 concernant les Exploitations Agricoles, entreprises de Travaux Agricoles et Forestiers et Coopératives d’Utilisation du Matériel Agricole de Franche-Comté. Mise à jour : novembre 2019 Avenants n° 24 à 33 Avenants n° 4 à 6 à l’accord Prévoyance Avenants n° 1 à 12 à l’accord Frais de Santé (...)
Exploitations agricoles - 16 janvier 2020
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