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Agriculture

Convention collective de la Nièvre

Convention collective de travail du 19 mai 1981 concernant les exploitations forestières du département de la Nièvre.
Exploitations forestières - 16 janvier 2020

Convention collective de la Côte d’Or

Convention collective de travail Forestière du 20 décembre 1983 et Avenant du 13 octobre 1987
Exploitations forestières - 16 janvier 2020

Convention collective des scieries agricoles de Franche-Comté

Convention collective de travail du 17 avril 1989 concernant le personnel des scieries agricoles et activités connexes de Franche-Comté Mise à jour : juillet 2017 Avenants n° 1 à 30 Avenant n°1 à l’accord prévoyance du 22 novembre 2013
Scieries agricoles - 16 janvier 2020

Convention collective de Franche-Comté

Convention collective régionale de travail du 1er Novembre 1998 concernant les Exploitations Agricoles, entreprises de Travaux Agricoles et Forestiers et Coopératives d’Utilisation du Matériel Agricole de Franche-Comté. Mise à jour : novembre 2019 Avenants n° 24 à 33 Avenants n° 4 à 6 à l’accord Prévoyance Avenants n° 1 à 12 à l’accord Frais de (...)
Exploitations agricoles - 16 janvier 2020

Convention collective de Côte d’Or, Nièvre et Yonne

Convention collective du 21 novembre 1997 concernant les exploitations et entreprises agricoles de Côte d’Or, Nièvre et Yonne et Avenant N° 61 du —21 janvier 2019 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2019
Exploitations agricoles - 16 janvier 2020
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