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Accords collectifs départementaux et régionaux

Métallurgie - JURA

Convention Collective des Industries Métallurgiques Mécaniques Similaires et Connexes du Jura Du 11 janvier 2019 IDCC : 1809 Avenant du 25 juillet 2017 à la CC fixant les rémunérations effectives garanties à partir du 1er Juillet 2017 ainsi que la valeur du point servant au calcul de la prime d’ancienneté. Avenant du 7 juillet 2020 (convention non (...)
Métallurgie - 30 décembre 2020

Guide pédagogique paritaire

Ce guide a été élaboré par la Commission Paritaire Permanente de Négociation et d’Interprétation de la production agricole et des CUMA. Il s’adresse aux salariés et aux entreprises et exploitations de la production agricole et des CUMA pour les soutenir dans la mise en œuvre concrète de la grille de classification issue de la convention collective (...)
Agriculture - 9 décembre 2020

Convention collective interdépartementale de Franche-Comté

Convention collective interdépartementale des exploitations forestières et propriétaires forestiers, sylviculteurs du 17 novembre 2017 Avenant n° 1 du 3 décembre 2018 Arrêté du 6 avril 2020 portant extension de la convention collective de travail interdépartementale du personnel des exploitations forestières et des propriétaires forestiers, (...)
Exploitations forestières - 16 avril 2020

Métallurgie - BELFORT MONTBELIARD

Convention collective des industries de la Métallurgie de Belfort/Montbéliard du 25 juillet 2008 IDCC : 2755
Métallurgie - 17 janvier 2020

Métallurgie - YONNE

Convention collective des industries métallurgiques mécaniques électriques et connexes de l’YONNE du 11 mars 1993 et son Avenant du 15 décembre 2003 IDCC : 1732
Métallurgie - 17 janvier 2020
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