Quelle réglementation s’applique aux auto-écoles ? Quelles obligations en termes de tarification ? Toutes les explications.
Fin février 2017, en Bourgogne-Franche-Comté ,le nombre de demandeurs d’emploi tenus de rechercher un emploi et sans activité (catégorie A) s’établit à 130 600.
Dispositif local d’accompagnement
Date de dépôt des candidatures : du 16 septembre 2016 au 31 octobre minuit dernier délai.
Afin de soutenir les territoires et répondre aux attentes des touristes, le ministère inaugure de nouveaux contrats (SPôTT). La date limite de dépôt des dossiers est fixée au 31/10/2016.
Les services de l’inspection du travail utilisent une application informatique dont la finalité est la gestion des dossiers électroniques d’établissements. Cette application est susceptible de contenir des données personnelles concernant les usagers.
L’Unité départementale du Doubs présente, dans un document synthétique, la qualité et l’effectivité du dialogue social en entreprise dans le Doubs en 2014.
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